1. T.G.I. de Paris, 26 septembre 1997 :
Patrice Delbourg, auteur d’un recueil de poèmes intitulé L’Ampleur du désastre (prix Apollinaire 1996), a été condamné pour avoir contrefait les poèmes de Thierry Mattei, auteur d’un recueil intitulé Je serais voltigeur.
2. Cour d’appel de Paris, 26 mars 1999 :
Confirmation du jugement de première instance.